Jacques Billant

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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De: BILLANT Jacques
préfet
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047282263(source JORF)
intégration
10 Mars 202310/03/2023
De: Jacques BILLANT
préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
Préfecture du Pas-de-Calais
date_debut="2022-08-10"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000046070566(source JORF)
nomination
21 Juillet 202221/07/2022
De: Jacques BILLANT
préfet de La Réunion, délégué du gouvernement pour l'action de l'Etat en mer et autorité responsable de la police des pêches dans les eaux sous souveraineté et juridiction française au large du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
comité consultatif de la réserve naturelle nationale de l'archipel des Glorieuses
membres titulaires
Groupe:
Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
duree="quatre ans"
JORFTEXT000044413412(source JORF)
nomination
05 Décembre 202105/12/2021
De: Jacques BILLANT
préfet de La Réunion, délégué du gouvernement pour l'action de l'Etat en mer
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
comité consultatif de la réserve naturelle nationale des Terres australes françaises
Sur désignation du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
duree="quatre ans"
JORFTEXT000043776077(source JORF)
nomination
10 Juillet 202110/07/2021
De: Billant (Jacques, Marie)
préfet de la région Réunion. Officier du 1er juin 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-06-01"
JORFTEXT000043522969(source JORF)
promotion
22 Mai 202122/05/2021
De: Jacques BILLANT
président du conseil de surveillance
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé La Réunion
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé La Réunion
SSAZ2030569A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 202115/01/2021
De: Jacques BILLANT
préfet de La Réunion
Objet:
au titre du3° de l'article 3 du décret n° 2006-1211 du
3 octobre 2006
modifié portant création de la réserve naturelle des Terres australes françaises
membre supplémentaire du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
comité consultatif de la réserve naturelle des Terres australes françaises
Remplace:M. Amaury de SAINT-QUENTIN
Groupe:
Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
JORFTEXT000042519554(source JORF)
nomination
14 Novembre 202014/11/2020
De: Jacques BILLANT
préfet
Objet:
préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
Groupe:
Préfecture de la Réunion
date_debut="2019-06-17"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_region="Réunion"
prefet_departement="Réunion"
prefet_departement_code="974"
prefet
JORFTEXT000038529964(source JORF)
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: Jacques BILLANT
Objet:
directeur de cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
date_debut="2019-05-13"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000038465943(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 201914/05/2019
De: Jacques BILLANT
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
directeur de cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000037543027(source JORF)
nomination
31 Octobre 201831/10/2018
De: Jacques BILLANT
préfet
Objet:
préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
Préfecture du Puy-de-Dôme
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000037542993(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 201831/10/2018
De: Jacques BILLANT
directeur de cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de l'alimentation"
JORFTEXT000037542844(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 201831/10/2018
De: Jacques BILLANT
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe, en outre représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Objet:
préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
Préfecture du Puy-de-Dôme
date_debut="2017-09-04"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000035395369(source JORF)
nomination
10 Août 201710/08/2017
De: Jacques BILLANT
préfet de la Dordogne
Objet:
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe, en outre représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Groupe:
Préfecture de Guadeloupe
conseil_des_ministres
prefet_region="Guadeloupe"
prefet_departement="Guadeloupe"
prefet_departement_code="971"
prefet
JORFTEXT000029750583(source JORF)
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Billant (Jacques, Marie)
préfet de la Dordogne ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Jacques BILLANT
préfet de la Dordogne
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Au titre du c (1o) de l'article D. 1432-15-I (représentant de l'État)
Remplace:Mme Béatrice ABOLLIVIER
Groupe:
Agence régionale de santé d'Aquitaine
ETSR1130850A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Jacques Billant
préfet de l'Ariège
Objet:
préfet de la Dordogne
Groupe:
Préfecture de Dordogne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000024192614(source JORF)
nomination
17 Juin 201117/06/2011
De: Jacques BILLANT
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. BILLANT (Jacques)
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000023386941(source JORF)
titularisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jacques Billant
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
JORFTEXT000019566430(source JORF)
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Jacques Billant
chef de cabinet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000019425694(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 200805/09/2008
De: Jacques Billant
Objet:
chef de cabinet
administrateur civil hors classe
Remplace:M. Yannick Imbert
date_debut="2008-09-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000019420697(source JORF)
nomination
04 Septembre 200804/09/2008
De: Jacques Billant
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
JORFTEXT000000614858(source JORF)
nomination
08 Février 200708/02/2007
De: Billant (Jacques, Marie)
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône. Chevalier du 17 décembre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-17"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Billant (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2005-07-19"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000814679(source JORF)
détachement
17 Février 200617/02/2006
De: Billant (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2004-09-09"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000265728(source JORF)
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Jacques Billant
sous-préfet en position de service détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000631241(source JORF)
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jacques Billant
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000628564(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Billant (Jacques)
sous-préfet, chef du 2e bureau à la sous-direction du personnel de la préfecture de police
Objet:
ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000803687(source JORF)
conférés
14 Juillet 200414/07/2004
De: Billant (Jacques)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="2002-09-09"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000797743(source JORF)
détachement
29 Janvier 200429/01/2004
De: Billant (Jacques)
sous-préfet, chef du 2e bureau à la sous-direction du personnel de la préfecture de police
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000419828(source JORF)
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Billant (Jacques)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
JORFTEXT000000592921(source JORF)
détachement
09 Août 200209/08/2002
De: Billant (Jacques)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Neufchâteau
Groupe:
Sous-préfecture de Neufchâteau
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Neufchâteau"
sous-prefecture_departement_code="88"
JORFTEXT000000592921(source JORF)
cessation de fonction
09 Août 200209/08/2002
De: Billant (Jacques)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Objet:
sous-préfet de Neufchâteau
Groupe:
Sous-préfecture de Neufchâteau
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Neufchâteau"
sous-prefecture_departement_code="88"
JORFTEXT000000204467(source JORF)
nomination
21 Mars 200021/03/2000
De: Billant (Jacques)
chef de bataillon de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000397991(source JORF)
intégration
31 Décembre 199931/12/1999
De: Billant (Jacques, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000392175(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Billant (Jacques, Marie)
chef de bataillon, génie ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Billant (Jacques)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
Préfecture de Haute-Savoie
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
JORFTEXT000000206135(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Billant (Jacques, Marie)
génie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.